Les instances

Commissions Administratives Paritaires Locales (CAPL) – Jeudi 17 Mars à 9h00 …
Rôle La Commission des Relations avec les Usagers et de la …
Composition La Loi 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de …
La CME est l’Instance du corps médical des établissements publics de …
Rôle La commission de formation continue est un groupe de travail …
La « Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques » …
Composition Les Commissions Administratives Paritaires Locales et Départementales se constituent en …
Les Commissions Administratives Paritaires Départementales sont des instances représentatives du personnel …
De son vrai nom, le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des …
Les Commissions Administratives Paritaires Locales sont des instances représentatives du personnel …
Le CTE est une instance non paritaire de représentation du personnel …