Les instances
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Rôle La Commission des Relations avec les Usagers et de la …
La CME est l’Instance du corps médical des établissements publics de …
La « Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques » …
Composition Les Commissions Administratives Paritaires Locales et Départementales se constituent en …
Les Commissions Administratives Paritaires Départementales sont des instances représentatives du personnel …
Composé de représentants du personnel non médical désignés par les syndicats …
Les Commissions Administratives Paritaires Locales sont des instances représentatives du personnel …
Le Comité Social d’Etablissement (CSE) est l’instance unique de dialogue sociale, …
